Marque enregistrée - Marque en vigueur

IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT
Association des directeurs d'IUT, Association

Numéro de dépôt :
4283196
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT de des directeurs d\'IUT

Présentation de la marque IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par l'association loi 1901 des directeurs d'IUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 des directeurs d'IUT domicilié(e) 20 quater, rue du département - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel Pied domicilié(e) 2 avenue du professeur Jean-Rouxel - 44475 - Carquefou - France.

La marque IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IUT ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D IUT arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

des directeurs d'IUT a également déposé les autres marques suivantes : ARIUT ASSOCIATIONS REGIONALES D IUT , AMBITION IUT LE MAGAZINE DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE DE FRANCE , IUT ASSOCIATION DES DIRECTEURS D IUT , GENE=RATION IUT E-MAGAZINE


Association des directeurs d'IUT, Association - 20 quater, rue du département - 75018 - Paris - France


M. Gabriel Pied - 2 avenue du professeur Jean-Rouxel - 44475 - Carquefou - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.